Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIONAL
Société dite : LEAR SIEGLER, INC.

Numéro de dépôt :
1139195
Date de dépôt :
17/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NATIONAL

Déposée le 17 juin 1980 par Société dite : LEAR SIEGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : LEAR SIEGLER, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 3171 South Bundy Drive, SANTA MONICA, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NATIONAL est expirée depuis le 17 juin 1990.

Société dite : LEAR SIEGLER a également déposé les autres marques suivantes : NOSAG , ANCHORLOK , AUDIOTONE , FIBRILOID , RAPISTAN , NO-SAG


Société dite : LEAR SIEGLER, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 3171 South Bundy Drive, SANTA MONICA, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Forets américains, bouts de forets, alésoirs, outils coupants, outils à fraiser, aléser et chambrer, mandrins et autres outils du même genre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).